Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du site Internet de l’entreprise DRIVTEC, y compris les textes, images, sons, logos et marques, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site, sans l’autorisation expresse de l’entreprise DRIVTEC, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Responsabilité :
L’entreprise DRIVTEC ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Internet de l’entreprise DRIVTEC, et résultant notamment de l’utilisation d’un matériel non adapté ou de la présence de virus sur son ordinateur. De même, l’entreprise DRIVTEC ne peut être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site Internet.
Gestion des données personnelles :
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations à caractère nominatif relatives aux utilisateurs du site Internet de l’entreprise DRIVTEC pourront être utilisées par l’entreprise DRIVTEC. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous à : DRIVTEC, 500 Chemin du Rouilly 27500 SAINT SYMPHORIEN, FRANCE.
Liens :
Le site Internet de l’entreprise DRIVTEC peut contenir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres sources internet. Dans la mesure où l’entreprise DRIVTEC ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, l’entreprise DRIVTEC ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leur contenu.